Départements d'enseignement et de recherche

Arrêté n°04-2019 portant nomination des directrices et directeurs de départements d'enseignement et de recherche

Unités de recherche

Arrêté n°05-2019 portant nomination des directrices, directeurs, directrices adjointes et directeurs adjoint d'unités de recherche rattachées à AGROCAMPUS OUEST

Services supports

Arrêté n° 06-2019 portant nomination de directrices, directeurs et responsables de services supports

Directions transversales

Arrêté n°07-2019 portant nomination des directrices et directeurs de directions transversales d'appui auprès de la directrice générale

Arrêté n°08-2019 modifiant l'arrêté n°07-2019 portant nomination de directrices et directeurs de directions transversales d'appui auprès de la directrice générale

Centre de ressources biologiques

Arrêté de nomination du responsable du Centre de Ressources Biologiques (CRB) "Carotte et autres Apiacées légumières"

Délibérations et relevés de décisions

Autres actes

Arrêtés

Arrêté du 5 juillet 2019 portant modification de l'arrêté du directeur général d'Agrocampus Ouest du 1^er juillet 2019 pris en application de la délibération 6-1 du 30 juin 2017 portant délégation de pouvoir du conseil d'administration au directeur général

Arrêté du 2 juillet 2019 portant création de la commission Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC)

Arrêté du 4 mars 2019 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)

Arrêté du 28 janvier 2019 fixant la composition des commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard des agents publics contractuels de catégorie A et de catégorie B et C de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)

Arrêté du 15 janvier 2019 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants ainsi que le nombre de sièges auxquels elles ont droit au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)

Arrêté du 14 janvier 2019 fixant la composition du comité technique local de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)

Arrêté du 5 juillet 2018 portant détermination d'une redevance domaniale particulière dans le cadre d'une autorisation d'occupation temporaire

Arrêté du 24 octobre 2018 relatif aux bureaux de vote centraux d'AGROCAMPUS OUEST

Décisions

Décision du 14 octobre 2019 portant exonération partielle de paiement des droits d'inscription de monsieur Kévin de Langenhagen afférents à la préparation de son diplôme à l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)

Décision du 7 octobre 2019 portant exonération partielle de paiement des droits d'inscription de monsieur Gabriel Lahellec afférents à la préparation de son diplôme à l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)

Décision du 16 septembre 2019 portant exonération partielle de paiement des droits d'inscription de madame Laura Pertron afférents à la préparation de son diplôme à l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)

Décision du 5 septembre 2019 portant exonération partielle de paiement des droits d'inscription afférents à la préparation de son diplôme à l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)

Décision du 3 septembre 2019 portant exonération partielle de paiement des droits d'inscription de Madame Hardy Ségolène afférents à la préparation de son diplôme à l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)

Décision du 21 mars 2019 portant exonération de paiement des droits de scolarité de Monsieur Amadou Sow afférents à la préparation de son diplôme à l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)

Décision du 31 janvier 2019 relative à la mission de maintien et de valorisation de ressources génétiques végétales

Conventions

Il est fait application de la dérogation prévue au 4° de l'article L.2122-1-3 du code général de la propriété des personnes publiques pour les deux présentes conventions en raison des conditions particulières d'utilisation de la bibliothèque patrimoniale que sont la brièveté des utilisations et l'objet singulier et technique de ces utilisations pour ne pas mettre en œuvre la procédure prévue à l'article L2122-1-1 du même code pour ces conventions.

Convention d'utilisation de la bibliothèque patrimoniale d'AGROCAMPUS OUEST à titre gracieux pour la réalisation d'un tournage vidéo entre AGROCAMPUS OUEST et le vidéo club cessonnais

Convention d'utilisation de la bibliothèque patrimoniale d'AGROCAMPUS OUEST à titre gracieux pour la réalisation d'un tournage vidéo entre AGROCAMPUS OUEST et l'association TRANS MUSICALES