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Actes réglementaires

Recueil des actes et décisions

Ce recueil constitue le support principal de publication et de diffusion des actes réglementaires soumis à publication édictés au sein de l'établissement.

La publicité d'un acte administratif est nécessaire pour le rendre opposable aux tiers.

Direction générale

Décision portant délégation de signature au directeur délégué - directeur de la recherche
Décision portant délégation de signature au secrétaire général

Unités de recherche

Décision portant délégation de signature aux directeurs ou directrices d'UMR

Départements d'enseignement et de recherche

Décision portant délégation de signature à la directrice du département d'enseignement et de recherche Écologie
Décision portant délégation de signature à la directrice du département d'enseignement et de recherche Économie, gestion, société (EGS)
Décision portant délégation de signature au directeur du département d'enseignement et de recherche Milieu physique, paysage, territoire (MilPPaT)
Décision portant délégation de signature à la directrice du département d'enseignement et de recherche Productions animales, agroalimentaire, nutrition (P3AN)
Décision portant délégation de signature au directeur du département d'enseignement et de recherche Sciences du végétal pour l'agriculture et l'horticulture (SVAH)
Décision portant délégation de signature au directeur du département d'enseignement et de recherche Statistique et informatique
Décision portant sur délégation spéciale de signature au responsable du pôle halieutique

Directions transversales et missions spécifiques

Décision portant délégation de signature au directeur des formations et de la vie étudiante
Décision portant délégation de signature à la directrice du partenariat professionnel
Décision portant délégation de signature à la directrice des relations internationales
Décision portant délégation de signature à la directrice de la communication
Décision portant délégation de signature à la directrice des partenariats académiques
Décision portant délégation de signature à la responsable de la mission d'appui au pilotage et à la stratégie
Décision portant délégation de signature au responsable de la mission numérique
Décision portant sur délégation spéciale de signature à la directrice de la recherche adjointe en charge du doctorat

Services supports

Décision portant délégation de signature à la directrice des ressources humaines
Décision portant délégation de signature à la directrice des affaires financières
Décision portant délégation de signature au directeur du patrimoine et de la logistique
Décision portant délégation de signature au directeur des systèmes d'information
Décision portant délégation de signature à la directrice du service commun de documentation
Décision portant délégation de signature au responsable du service sécurité, santé au travail, environnement

Délibérations et relevés de décisions

Autres actes

Arrêtés

Arrêté du 5 juillet 2019 portant modification de l'arrêté du directeur général d'Agrocampus Ouest du 1er juillet 2019 pris en application de la délibération 6-1 du 30 juin 2017 portant délégation de pouvoir du conseil d'administration au directeur général

Arrêté du 2 juillet 2019 portant création de la commission Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC)

Arrêté du 4 mars 2019 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)

Arrêté du 28 janvier 2019 fixant la composition des commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard des agents publics contractuels de catégorie A et de catégorie B et C de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)

Arrêté du 15 janvier 2019 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants ainsi que le nombre de sièges auxquels elles ont droit au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)

Arrêté du 14 janvier 2019 fixant la composition du comité technique local de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)

Arrêté du 5 juillet 2018 portant détermination d'une redevance domaniale particulière dans le cadre d'une autorisation d'occupation temporaire

Arrêté du 24 octobre 2018 relatif aux bureaux de vote centraux d'AGROCAMPUS OUEST

Décisions

Décision du 21 mars 2019 portant exonération de paiement des droits de scolarité de Monsieur Amadou Sow afférents à la préparation de son diplôme à l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)

Décision du 31 janvier 2019 relative à la mission de maintien et de valorisation de ressources génétiques végétales

Conventions

Il est fait application de la dérogation prévue au 4° de l'article L.2122-1-3 du code général de la propriété des personnes publiques pour les deux présentes conventions en raison des conditions particulières d'utilisation de la bibliothèque patrimoniale que sont la brièveté des utilisations et l'objet singulier et technique de ces utilisations pour ne pas mettre en œuvre la procédure prévue à l'article L2122-1-1 du même code pour ces conventions.

Convention d'utilisation de la bibliothèque patrimoniale d'AGROCAMPUS OUEST à titre gracieux pour la réalisation d'un tournage vidéo entre AGROCAMPUS OUEST et le vidéo club cessonnais

Convention d'utilisation de la bibliothèque patrimoniale d'AGROCAMPUS OUEST à titre gracieux pour la réalisation d'un tournage vidéo entre AGROCAMPUS OUEST et l'association TRANS MUSICALES

Chiffres clés

2000 étudiants

470 personnels dont 130 enseignants chercheurs

2 campus

6 départements d'enseignement et de recherche

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