Recueil des actes et décisions
Ce recueil constitue le support principal de publication et de diffusion des actes réglementaires soumis à publication édictés au sein de l'établissement.
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Direction générale
Décision portant délégation de signature au directeur délégué - directeur de la recherche
Décision portant délégation de signature au secrétaire général
Unités de recherche
Décision portant délégation de signature aux directeurs ou directrices d'UMR
Départements d'enseignement et de recherche
Décision portant délégation de signature à la directrice du département d'enseignement et de recherche Écologie
Décision portant délégation de signature à la directrice du département d'enseignement et de recherche Économie, gestion, société (EGS)
Décision portant délégation de signature au directeur du département d'enseignement et de recherche Milieu physique, paysage, territoire (MilPPaT)
Décision portant délégation de signature à la directrice du département d'enseignement et de recherche Productions animales, agroalimentaire, nutrition (P3AN)
Décision portant délégation de signature au directeur du département d'enseignement et de recherche Sciences du végétal pour l'agriculture et l'horticulture (SVAH)
Décision portant délégation de signature au directeur du département d'enseignement et de recherche Statistique et informatique
Décision portant sur délégation spéciale de signature au responsable du pôle halieutique
Directions transversales et missions spécifiques
Décision portant délégation de signature au directeur des formations et de la vie étudiante
Décision portant délégation de signature à la directrice du partenariat professionnel
Décision portant délégation de signature à la directrice des relations internationales
Décision portant délégation de signature à la directrice de la communication
Décision portant délégation de signature à la directrice des partenariats académiques
Décision portant délégation de signature à la responsable de la mission d'appui au pilotage et à la stratégie
Décision portant délégation de signature au responsable de la mission numérique
Décision portant sur délégation spéciale de signature à la directrice de la recherche adjointe en charge du doctorat
Services supports
Décision portant délégation de signature à la directrice des ressources humaines
Décision portant délégation de signature à la directrice des affaires financières
Décision portant délégation de signature au directeur du patrimoine et de la logistique
Décision portant délégation de signature au directeur des systèmes d'information
Décision portant délégation de signature à la directrice du service commun de documentation
Décision portant délégation de signature au responsable du service sécurité, santé au travail, environnement
Unités de recherche
Arrêté de nomination des directeurs et directrices d'UMR
Départements d'enseignement et de recherche
Arrêté de nomination des directrices et directeurs de départements d'enseignement et de recherche
Directions transversales et missions spécifiques
Serveurs supports
Arrêté de nomination des directrices directeurs et responsables de services supports
Délibérations et relevés de décisions
- Conseil d'administration du 30 novembre 2018
Délibérations
Relevé de décisions - Conseil d'administration du 13 septembre 2018
Délibérations - Conseil d'administration du 29 juin 2018
Délibérations
Relevé de décisions - Conseil d'administration du 9 mars 2018
Délibérations
Relevé de décisions
- Conseil d'administration du 8 décembre 2017
Délibérations
Relevé de décisions - Conseil d'administration du 30 juin 2017
Délibérations
Relevé de décisions - Conseil d'administration du 14 mars 2017
Délibérations
Relevé de décisions
- Conseil d'administration du 9 décembre 2016
Délibérations
Relevé de décisions - Conseil d'administration du 30 septembre 2016
Délibérations
Relevé de décisions - Conseil d'administration du 4 mars 2016
Délibérations
Relevé de décisions
- Conseil d'administration du 27 novembre 2015
Délibérations
Relevé de décisions - Conseil d'administration du 26 juin 2015
Délibérations
Relevé de décisions - Conseil d'administration du 27 février 2015
Délibérations
Relevé de décisions
- Conseil d'administration du 28 novembre 2014
Délibérations
Relevé de décisions - Conseil d'administration du 20 juin 2014
Délibérations
Relevé de décisions - Conseil d'administration du 28 mars 2014
Délibérations
Relevé de décisions
Autres actes
Arrêtés
Arrêté du 24 octobre 2018 relatif aux bureaux de vote centraux d'AGROCAMPUS OUEST
Conventions
Il est fait application de la dérogation prévue au 4° de l'article L.2122-1-3 du code général de la propriété des personnes publiques pour les deux présentes conventions en raison des conditions particulières d'utilisation de la bibliothèque patrimoniale que sont la brièveté des utilisations et l'objet singulier et technique de ces utilisations pour ne pas mettre en œuvre la procédure prévue à l'article L2122-1-1 du même code pour ces conventions.
