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Site institutionnel d'Agrocampus OuestAGROCAMPUS OUEST

Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage

MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCE MAO 2016-11

 Objet du marché

Le présent marché a pour objet de lancer une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 3 lots.

 Procédure appels d'offres
Articles 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015.

Allotissement

  • Lot 1 : Assurance "Dommages aux biens et risques annexes"
  • Lot 2 : Assurance "Responsabilité et risques annexes"
  • Lot 3 : Assurance "Assistance rapatriement"

Critères d'attribution

  • Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles (Coefficient 5)
  • Tarification : (Coefficent 3)
  • Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres, par la compagnie et /ou l'intermédiaire (Coefficient 2)

Renseignements complémentaires
Les demandes de renseignements doivent être faites par écrit selon le formulaire se trouvant en annexe du RC.

Date limite de réception des offres
Le jeudi 15 septembre 2016 à 12 H 00

Date d'envoi de l'avis à la publication
Le vendredi 17 juin 2016

Documents disponibles 

  1. Règlement de consultation (RC)
  2. Acte d'engagement lot 1 "Dommanges aux biens et risques annexes" (AE LOT 1)
  3. Cahier des clauses particulières LOT 1 (CCP LOT 1)
  4. Dossier technique Lot 1
  5. Acte d'engagement lot 2 "Responsabilité et risques annexes (AE LOT 2)
  6. Cahier des clauses particulières lot 2 (CCP LOT 2)
  7. Dossier technique lot 2
  8. Acte d'engagement lot 3 "Assistance rapatriement (AE LOT 3)
  9. Cahier des clauses particulières (CCP LOT 3)
  10. Dossier technique Lot 3
Contacts

AGROCAMPUS OUEST
Yves RICHARD
Responsable du Service Achats et Marchés
yves.richard@agrocampus-ouest.fr